Actes officiels

Vous trouverez ci-dessous les liens pour télécharger les différents documents officiels

Décision du Maire

  • Décision 2025-08-01Déc – Marché de travaux – n°2025-05-01 – Réhabilitation du 2e étage d’un immeuble – Attribution des lots 06
  • Décision 2025-06-05Déc – Marché de travaux – n°2025-05-01 – Réhabilitation du 2e étage d’un immeuble – Attribution des lots 02 – 03 et 07
  • Décision 2025-06-04Déc – Renouvellement du bail commercial de la Boulangerie au 1er avril 2025
  • Décision 2025-06-03Déc – Baux des docteurs Stéphanie et Franck Grenot – Mise à jour au 1er juillet 2025
  • Décision 2025-06-02Déc – Désimperméabilisation et réaménagement des cours d’école – Affermissement de la tranche optionnelle n°03 – « Carnet d’entretien ».
  • Décision 2025-06-01Déc – Pénalités de retard dans le cadre du marché de travaux n°2023-10-05 – Réhabilitation d’un bâtiment à destination d’accueil familial – Lot n°11 – Espaces verts – Entreprise CHAPEY.
  • Décision 2025-03-05Déc – Acceptation d’une indemnité de sinistre versée par l’assureur GROUPAMA au titre de la garantie décennale de l’entreprise MENUISERIE FAUTRELLE
  • Décision 2025-03-04Déc – Autorisation à se constituer partie civile dans le cadre de la procédure de vol avec effraction et en réunion dans les locaux des écoles maternelle et élémentaire entre le 04 et 14 Août 2023
  • Décision 2025-03-03Déc – Mise à disposition d’une salle communale à l’entreprise Art Gypso – 12 mars 2025
  • Décision 2025-03-02Déc – Désimperméabilisation et réaménagement des cours d’école – Affermissement de la tranche optionnelle n°02 – Aide à la recherche de subventions 12 mars 2025
  • Décision 2025-03-01Déc – Appartement 15 Rue du Vieux de chemin – Acceptation offre d’achat – 12 mars 2025
  • Décision 2025-01-02 – Désimperméabilisation et réaménagement des cours d’école – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre – 24 janvier 2025
  • Décision 2025-01-01 – Appartement 1 Allée du Cèdre 1er étage – Mandat de mise en vente à CBF Conseils – 20 janvier 2025

Arrêtés du Maire

Autorisations d’urbanisme

Délibérations du conseil d’administration du CCAS – communicables

 

Autres administrations