Vous trouverez ci-dessous les liens pour télécharger les différents documents officiels
Délibérations du conseil d’administration du CCAS – communicables
- Délibérations du conseil d’administration – 19 février 2025
Décision du Maire
- Décision 2025-03-05Déc – Acceptation d’une indemnité de sinistre versée par l’assureur GROUPAMA au titre de la garantie décennale de l’entreprise MENUISERIE FAUTRELLE
- Décision 2025-03-04Déc – Autorisation à se constituer partie civile dans le cadre de la procédure de vol avec effraction et en réunion dans les locaux des écoles maternelle et élémentaire entre le 04 et 14 Août 2023
- Décision 2025-03-03Déc – Mise à disposition d’une salle communale à l’entreprise Art Gypso – 12 mars 2025
- Décision 2025-03-02Déc – Désimperméabilisation et réaménagement des cours d’école – Affermissement de la tranche optionnelle n°02 – Aide à la recherche de subventions 12 mars 2025
- Décision 2025-03-01Déc – Appartement 15 Rue du Vieux de chemin – Acceptation offre d’achat – 12 mars 2025
- Décision 2025-01-02 – Désimperméabilisation et réaménagement des cours d’école – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre – 24 janvier 2025
- Décision 2025-01-01 – Appartement 1 Allée du Cèdre 1er étage – Mandat de mise en vente à CBF Conseils – 20 janvier 2025
Arrêtés
- Arrêtés de reprise de concessions funéraires en état d’abandon – 8 juin 2023
- Arrete-de-deleguation.pdf
- Arrêté préfectoral autorisant la vidange complète de la retenue ainsi que les travaux de réhabilitation du barrage
- Arrete-chien-categorie-2.pdf
- Arrêté interdiction poids lourds rue du Vieux Chemin-7 Février 2023
- Arrêté de désignation de Délégué à la protection des données – 5 juillet 2022
- Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2022-2028 : avis d’ouverture de la consultation du public et arrêté portant arrêt du projet de PLPDMA 2022-2028 et soumettant le projet à la consultation du public
Avis de publication
- Communauté Urbaine Creusot Montceau : avis de publication du recueil des actes administratifs – juin 2022
- Liste des parcelles dégrevées de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour cause de pertes de récoltes dues à la sécheresse – novembre 2022
