Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil, en Mairie, le 30 Novembre 2022 à 19h00,
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2022
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
Délibérations
- Décision modificative n°1
- Révision des tarifs – Année 2023
- Ouverture des crédits – année 2023
- SYDESL : entretien et maintenance de l’éclairage public – Année 2023
- Fonds de concours pour l’entretien des chemins ruraux – année 2022
- Coupe de bois – inscription à l’état d’assiette – parcelle 2
- Approbation de la Convention Territorial Globale à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales de Saône-et-Loire
- Aménagement zone Les Genêts : approbation du programme et lancement des travaux
- Accueil Familial : Demande de rachat total des biens en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC (EPF).
Questions diverses