Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil, en Mairie, le 30 Novembre 2022 à 19h00,

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2022
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT

Délibérations

  • Décision modificative n°1
  • Révision des tarifs – Année 2023
  • Ouverture des crédits – année 2023
  • SYDESL : entretien et maintenance de l’éclairage public – Année 2023
  • Fonds de concours pour l’entretien des chemins ruraux – année 2022
  • Coupe de bois – inscription à l’état d’assiette – parcelle 2
  • Approbation de la Convention Territorial Globale à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales de Saône-et-Loire
  • Aménagement zone Les Genêts : approbation du programme et lancement des travaux
  • Accueil Familial : Demande de rachat total des biens en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC (EPF).

Questions diverses

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