Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14 avril à 19h, salle du Conseil en mairie.

Vous retrouverez ci-joint l’ordre du jour. CM 14.14.2025_Affiche

Ordre du jour:

Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal (séance du 17 février 2025) ;
Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT

Délibérations :
1) Finances – Adoption du Budget principal communal 2025
2) Finances – Adoption du budget annexe – « lotissement les Genêts » 2025
3) Finances – Vote des taux d’imposition 2025
4) Cession immobilière – Vente du local Rue du Vieux Chemin à Saint Sernin du Bois
5) Ecoles – Crédits scolaires 2025-2026
6) Finances – Admissions en non-valeurs des créances de faibles montants
7) Environnement – ZAER – avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique
(RPU) sur son territoire
8) Commande publique – Convention de répartition financière avec les communes de
Montchanin et Le Creusot pour une assistance au suivi de la prestation de la restauration
scolaire – Renouvellement 2024/2025
9) Patrimoine – Mise en cohérence du GR76 – Demande d’inscription au PDIPR de certaines
portions de sentier et signature d’une convention avec la FFRandonnée
10) Finances – Projet de création d’un terrain synthétique – Validation nouveau plan de
financement
11) Travaux – Réhabilitation du 2eme étage d’un immeuble – Validation de l’avant-projet définitif
(APD)
12) Ressources humaines – Convention solidarité services 2025.