Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :

Le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Mairie le :  Mardi 6 décembre 2023 à 18h30

 ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2023
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT

Délibérations

  • Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps
  • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
  • Recrutement des agents recenseurs
  • Création d’un Accueil Familial : attribution du marché de travaux
  • Révision des tarifs – Année 2024
  • Révision des contrats de location des salles des fêtes
  • Ouverture des crédits d’investissement pour l’année 2024
  • Lotissement Les Genêts : fixation du prix de vente des lots
  • SYDESL : entretien et maintenance de l’éclairage public – Année 2024
  • Adhésion au nouveau groupement de commande pour l’achat d’énergies BFC
  • Coupes de bois 2024 – inscription à l’état d’assiette – destination des coupes – affouage
  • AAP Département « 80ème anniversaire de la Libération » : rénovation du monument aux morts
  • AAP Département 2024 : travaux d’économie d’énergie dans l’école élémentaire

 

Divers

Point sur les travaux

Retour des différentes commissions

Questions diverses

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