Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Mairie le Mardi 26 Septembre 2023 à 18h30

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2023
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT

Délibérations

  • Vente de la parcelle AI n°148 – Ouche Poudru
  • Vente de la salle de réunion 15 rue du Vieux Chemin
  • Cession des parcelles AB n°43-44 et45 lieudit les Brulées
  • Convention cadre pour la réfection et l’entretien d’un tronçon de la route forestière des Germenets
  • Dénomination d’une rue de la commune
  • Eglise – restauration des stalles de la chapelle sud – modification du plan de financement
  • RH – modification du tableau des effectifs
  • Révision du règlement des prestations enfance
  • Désignation du référent déontologue – mission d’assistance et de conseil avec le CDG 71
  • Cités de Caractère BFC – établissement d’un plan cavalier – plan de financement
  • Recensement 2024 : désignation du Coordonnateur Communal

Divers

Point sur les travaux

Retour des différentes commissions

Questions diverses

 

 

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